Déposée le 31 mai 1999 par VACHER Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SWISS VALLEY COSMETICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est VACHER Pierre, domicilié(e) 258, allée des Villas, 45160 OLIVET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pierre VACHER - France.
La marque SWISS VALLEY COSMETICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VACHER Pierre - 258, allée des Villas, 45160 OLIVET - France
Mr Pierre VACHER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Savons. Produits de parfumerie. Huiles essentielles. Cosmétiques. Lotions pour les cheveux. Dentifrices. Produits de maquillage. Tous ces produits étant fabriqués en Suisse Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime. Substances diététiques à usage médical. Aliment pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements (à l'exclusion des instruments). Désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). Tous ces produits étant fabriqués en Suisse.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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